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Journée d’étude – Coutume de Normandie et jurisprudence : influences d’ici et d’ailleurs – 22 novembre 2019

Nous avons le plaisir de vous annoncer notre prochaine journée d’étude sur le thème de la coutume et de la jurisprudence.

Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnaît l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées.

La richesse des archives de l’Echiquier puis du Parlement qui lui succède en 1515 atteste du dynamisme de ces institutions jusqu’à la Révolution française. Nombreuses sont également en Normandie les rédactions de la coutume, du Très ancien coutumier, de la Summa de Legibus Normannie in curia laïcali, devenue sous sa traduction française le Grand coutumier de Normandie jusqu’à sa rédaction en 1583 et chacun connaît l’importance et les spécificités de cette coutume dans l’ancienne France comme aujourd’hui encore dans les îles anglo-normandes. Voilà déjà quelques années, Jean Yver démontrait que le Très ancien coutumier était à bien des égards « miroir de la législation ducale », mais qu’en est-il de la jurisprudence, et sur la longue durée ? C’est cette question que cette journée d’étude entend poser dans le cadre du projet Rin Condé portant sur la coutume de Normandie et d’un travail portant sur les recueils d’arrêts dans le cadre de l’Institut universitaire de France.

Organisée sous l’égide de l’Institut universitaire de France et du Centre Universitaire Rouennais d’Études Juridiques, la journée d’étude aura lieu à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l’université de Rouen-Normandie le 22 novembre 2019.

Le programme est le suivant :

9h30 : Accueil des participants – Présentation de la journée

Session I

9h45 : Géraldine Cazals, Professeur d’histoire du droit, Université de Rouen-Normandie, Institut universitaire de France

Coutume et jurisprudence, actualité historiographique

10h15 : Virginie Lemonnier-Lesage, Professeur d’histoire du droit, Université de Bourgogne

Les arrêts de règlement et la coutume rédigée

10h45 : Discussion et pause

Session II

 11h15 : Gwenaëlle Callemein, Ingénieure de recherche, Université de Rouen-Normandie

L’influence de la jurisprudence sur la norme coutumière : l’exemple de l’arrêt du sang damné

11h45 : Élisabeth Dandine, Maître de Conférences HDR en histoire du droit, Université de Rouen-Normandie

Les ruptures de fiançailles en Normandie aux XVIIe et XVIIIe siècles

12h15 : Discussion et pause déjeuner

Session III

14h00 : Baudouin Ancel, Docteur en droit, Université Panthéon-Assas

Les conflits de coutumes dans les jurisprudences des parlements de Paris et de Normandie à travers le regard de Louis Froland (XVIIe-XVIIIe)

14h30 : Emmanuel Araguas, Avocat & Solicitor, Visiting Academic, Institute of Law, Jersey

L’influence du jusnaturalisme sur l’interprétation du droit coutumier normand par la cour royale de Jersey

15h00 : Discussion générale et conclusion

 

Organisation:

Gwenaëlle Callemein, gwenaelle.callemein@univ-rouen.fr

Géraldine Cazals, geraldine.cazals@univ-rouen.fr

 

Vous pouvez télécharger le programme ici : Programme

En espérant vous y voir nombreux !

 

Gwenaëlle Callemein
Gwenaëlle Callemein

OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Gwenaëlle Callemein (4 novembre 2019). Journée d’étude – Coutume de Normandie et jurisprudence : influences d’ici et d’ailleurs – 22 novembre 2019. Carnet de recherche du projet CONDÉ. Consulté le 6 juin 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/n231


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